Propriété Intellectuelle

​

Tous les éléments de ce site web sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.  Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, logos et les représentations iconographiques

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable du ou des détenteur(s) de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

​

​

​

​